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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) 1604.15 ‑ ‑ Maquereaux 1604.16 ‑ ‑ Anchois 1604.17 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… et articles similaires pour la coiffure ( n°s  85.16 ou 96.15 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… la présente position les moulinets hydrométriques ( n°  90.15 ). PARTIES Sous réserve des dispositions générales …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… mais n'excédant pas 80 numéros métriques)             5206.15 ‑ ‑ Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… ( n° 32.13 ). b)    Les encres d'imprimerie ( n° 32.15 ). c)    Les fards et autres produits de maquillage ( …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… avec la poudre ou farine de cuir au chrome ( n° 41.15 ), qui n'est pas susceptible d'être utilisée pour la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Chapitre 96 ( autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 et 96.15 ) et notamment les porte-plume, stylographes, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… mais à l'exclusion des verres courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… utilisés comme capsules dans les laboratoires ( n° 70.15 ) (voir la Note explicative correspondante), les bocaux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… et ses sels 2916.14 - - Esters de l’acide méthacrylique 2916.15 - - Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels …

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