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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
Explanatory notes
… 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. )
1604.15
‑ ‑ Maquereaux 1604.16 ‑ ‑ Anchois 1604.17 ‑ ‑ …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
Explanatory notes
… et articles similaires pour la coiffure ( n°s 85.16 ou 96.
15
). …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
Explanatory notes
… la présente position les moulinets hydrométriques ( n° 90.
15
). PARTIES Sous réserve des dispositions générales …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
Explanatory notes
… mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
5206.15
‑ ‑ Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 …
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
Explanatory notes
… ( n° 32.13 ). b) Les encres d'imprimerie ( n° 32.
15
). c) Les fards et autres produits de maquillage ( …
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
Explanatory notes
… avec la poudre ou farine de cuir au chrome ( n° 41.
15
), qui n'est pas susceptible d'être utilisée pour la …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
Explanatory notes
… Chapitre 96 ( autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 et 96.
15
) et notamment les porte-plume, stylographes, …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
Explanatory notes
… mais à l'exclusion des verres courbés ou cintrés du n°
70.15
. B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
Explanatory notes
… utilisés comme capsules dans les laboratoires ( n° 70.
15
) (voir la Note explicative correspondante), les bocaux …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
Explanatory notes
… et ses sels 2916.14 - - Esters de l’acide méthacrylique
2916.15
- - Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels …
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