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Section XV

Explanatory notes

… ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le …          c)   les articles des n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux …

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… ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le …          c)   les articles des n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement … ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun …

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… à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement … ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs … similaires pour outils, non montés. D)   Sous les n°s 82.10 à 82.15, un ensemble d'ouvrages, bien définis en soi, …

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… lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04; … des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne … et dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2)Cly, où x = 10 - 13 et y = 1 – 13. 4.- Aux fins des n°s 3825.41 et …

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… la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04; … des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne … et dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2)Cly, où x = 10 - 13 et y = 1 – 13. 4.- Aux fins des n°s 3825.41 et …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres … de combat et automobiles blindées, armés ou non, du n° 87.10 , les véhicules aériens militaires des n°s 88.01, 88.02 …

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… c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations … ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

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… poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations … ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… n° 38.18. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2852.10, on entend par de constitution chimique définie tous les …

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… n° 38.18. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2852.10, on entend par de constitution chimique définie tous les …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et … libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles …

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… huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et … libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que … certaines peintures ou certains vernis des n°s 32.08 à 32.10 ou mastics du n° 32.14, le mélange de différents éléments …

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… les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que … exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que … exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

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