Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1608 résultats pour "黔南做证件<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>仁怀图卢兹第三大学商业管理文凭证书-哪里能办理阿伯里斯特威斯大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>平星音楽大学酒店管理毕业证eg"

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…              L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, … partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. … blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5.‑  Le n° 61.09 ne couvre pas les …

Legal note

…              L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, … partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. … blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5.‑  Le n° 61.09 ne couvre pas les …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…              L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, … de l'encolure.  Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps.  … blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du …

Legal note

…              L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, … de l'encolure.  Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps.  … blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les …

Legal note

… des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un … qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un … qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. … 7, à l'exception des résidus de mouture du n° 23.02 . A cet égard, la distinction entre, d'une part, les produits … dans la Note   3 du Chapitre. 2)   Les produits provenant également des céréales du Chapitre   10, ayant subi les …

Legal note

… corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; … dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.              Dans le cas contraire, …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions … sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La méthode d’extraction utilisée détermine le …

Legal note

… pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions … ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce … résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par les industries alimentaires, ainsi …

Legal note

… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments … de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre … potassium ( n° 25.30 ). c)    La tourbe ( n° 27.03 ). Sont également exclues du présent Chapitre les préparations …

Legal note

… (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments … de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure; … de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, … utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones … générales du Chapitre 28, le présent Chapitre comprend également les solutions autres qu'aqueuses ainsi que les …

Legal note

… dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, … utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux … c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux … seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, …

Legal note

… 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux … c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux … seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs