Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1)    Nitrite de sodium ( sel à diazoter ) (NaNO 2 ). … Il est utilisé en céramique, en verrerie ou comme colorant. 11)  Nitrate de baryum (Ba(NO 3 ) 2 ). Préparé à partir du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ Méthanal (formaldéhyde) 2912.12 ‑ ‑ Ethanal … (C 10 H 20 O), undécanal (aldéhyde undécyli­que) (C 11 H 22 O), dodécanal (aldéhyde laurique) (C 12 H 24 O), …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… serviettes, cartables et contenants similaires : 4202.11 - - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir … ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 4202.11, 4202.21, 4202.31 et 4202.91 Aux fins des sous-positions …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… autres dérivés des albumines.               - Ovalbumine : 3502.11 - - Séchée 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y … parfois appelé improprement albumine de sang ( n° 05.11 ). b)    Les albuminates de métaux précieux ( n° 28.43 ) …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… un ouvrage cartographique directement utilisable ( n ° 49.11 ). d)    Les cartes, constituées par un dessin … ferroviaire, touristique, sur une région ( n ° 49.11 ). e)    Les articles textiles, tels qu'écharpes, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… imprimeur ou estampeur de date ou autres caractères ( n°  96.11 )), à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que … ). e)    Les appareils à composter les tickets ( n°  96.11 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… les graines de tabac, les graines des plantes du n° 12.11, lorsque ces graines ne sont pas utilisées … usages insecticides, parasiticides ou similaires ( n° 12.11 ). h)    Les graines de caroube ( n° 12.12 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… , séchés ou broyés ou pulvérisés.               ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0904.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé … ( à l'exception du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… similaires, destinés notamment à l'emballage ( n° 48.11 ). b)    Les tissus et autres surfaces textiles enduits, … articles en amiante-ciment additionnés d'asphalte ( n° 68.11 ). d)    Les tissus ou nappes, etc. en fibre de verre, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres               ‑ Papiers … et relèvent généralement des n ° s 48.07 , 48.08 , 48.10 ou 48.11 . …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs