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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits métallurgiques sous … de l'autre, dans un puissant bâti vertical appelé cage; les espaces ménagés entre les cylindres pour le passage du métal …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à … ou artificielles, pour autant que leur largeur apparente c'est‑à‑dire même à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de … fabrication additive (également appelée impression 3D), qui est un processus de formation d’objets physiques à partir …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … et filage d'une billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de … du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. Il se présente sous forme de plaques, de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …