… comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un … suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …
… à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des couvercles sur des boîtes, et dont … face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. Ces … anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …
… ensuite. Ces machines peuvent être équipées d'autres outils interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils scarificateurs, etc. Adoption : 1992 + 1995 …
… de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). … des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, … - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …
… Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …