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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un … suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des couvercles sur des boîtes, et dont … face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. Ces … anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… ensuite. Ces machines peuvent être équipées d'autres outils interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils scarificateurs, etc. Adoption : 1992 + 1995 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). … des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, … - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

Classification opinions

… de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… en saumure, dans une boîte métallique hermétiquement close. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et utilisé pour casser ou concasser. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2023 …

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