… comprend également l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° … l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes comme …
… sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( … XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° 56.04 . …
… à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des …
… présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). … les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1) les assortiments d'outils de mécanicien … les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente …
… ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en suspension, en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre …
… 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La … des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du …
… ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été impressionnées en vue de la … sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues par …
… discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En … pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être … la présente position : a) Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b) Les boissons …
… en tabac ou en succédanés de tabac. Les autres tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute … du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de … ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains types de produits expressément conçus pour …
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