… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, …
… et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont … ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, …
… les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons et …
… (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant … précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et … débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent …
… dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, … ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b) Les parties reprises plus spécifiquement …
… ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici … les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1) Les chicorées Witloof ou …
… excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les …
… ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits … Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de … et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a) Les scories et laitiers provenant …
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