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Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); … raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou …

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… animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); … raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou …

Section VI

Explanatory notes

… CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; …

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… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, … pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un …

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… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, … pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de … par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées …

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… du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de … par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles … ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement … du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements … de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie …

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… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement … du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements … de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Le nickel non allié ouvré est également largement utilisé pour la fabrication d'appareils pour l'industrie … outre, le nickel non allié ou les alliages de nickel sont utilisés pour la fabrication des monnaies. * *    * Les … élevées qui règnent dans les turbines d'avions, où on les utilise pour la fabrication des aubes, des chemises de …

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… total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

…        h)     les articles du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … au sol) et qui servent à garnir, dans un but principalement utilitaire, les appartements, hôtels, théâtres, cinémas, … Les articles de même nature (bancs, chaises, etc.) utilisés dans les jardins, squares, promenades publiques, …

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…        h)     les articles du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres …

Legal note

… d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … qui : A)   Sont des espèces minéralogiques effectivement utilisées, en métallurgie, pour l'extraction des métaux des …

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… précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou … alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir … autres engrais ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants …

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… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou … alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir … autres engrais ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants …

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