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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La … gras insaturés. Parmi les acides gras relevant du présent groupe, on peut citer : 1)    L’acide stéarique du commerce … relativement dur et plutôt cassant et se vend généralement sous forme de perles, de paillettes ou de poudre. Il se vend …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou … un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu … pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou phares hertziens) et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à … dans la zone de l'aéroport et transmettant à chacun d'eux, outre les signaux, consignes et autres directives …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur brune ou noire, formées … du produit aux fins de l’application du n° 27.14. En outre, la présente position comprend également le bitume … que pour des raisons de sécurité ( n° 27.15 ). f)     Les ouvrages en asphalte du n° 68.07 . ° °   ° Note explicative …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ Fromages râpés ou en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par … entrelacés avec des fils de chaîne qu'aux seuls endroits où ils doivent produire leur effet; les bouts des fils de … comprises dans la présente position lorsqu'elles ont été ourlées, bordées, doublées ou lorsqu'elles ont reçu un autre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… de calcium 2828.90 ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… A)    Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du … chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en … sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou … procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les … essentiellement à chauffer les feuilles fraîches, à les enrouler et à les sécher. Dans la préparation du thé noir, …