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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La … gras insaturés. Parmi les acides gras relevant du présent groupe, on peut citer : 1)    L’acide stéarique du commerce … relativement dur et plutôt cassant et se vend généralement sous forme de perles, de paillettes ou de poudre. Il se vend …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou … un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvupour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou phares hertziens) et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à … dans la zone de l'aéroport et transmettant à chacun d'eux, outre les signaux, consignes et autres directives …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur brune ou noire, formées … du produit aux fins de l’application du n° 27.14. En outre, la présente position comprend également le bitume … que pour des raisons de sécurité ( n° 27.15 ). f)     Les ouvrages en asphalte du n° 68.07 . ° °   ° Note explicative …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ Fromages râpés ou en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par … entrelacés avec des fils de chaîne qu'aux seuls endroits ils doivent produire leur effet; les bouts des fils de … comprises dans la présente position lorsqu'elles ont été ourlées, bordées, doublées ou lorsqu'elles ont reçu un autre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… de calcium 2828.90 ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… A)    Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du … chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que pour coudre des chaussures, des articles de bourrellerie ou

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en … sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou … procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les … essentiellement à chauffer les feuilles fraîches, à les enrouler et à les sécher. Dans la préparation du thé noir, …

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