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Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la … tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters d'oxydes de nickel ( n°  75.01 ). …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles … 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en matière plastique : bonnets de bain, capuchons, etc. 2)  Les coiffures en peau …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres tissus de fibres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes … de cette position : a)    Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses minerais : sulfure (bismuthine) ou carbonate hydraté (bismuthite). Le bismuth … de cadmium, etc. (alliages de Darcet, de Lipowitz, de Newton, de Wood, etc.), utilisés comme soudures, pour les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… notamment les selles, harnais et colliers (y compris les rênes, brides et traits) pour animaux de selle, de trait ou … boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), ainsi que les ornements (plumets pour animaux de cirque, par exemple), qui …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n°  94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions …

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