… caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de … ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1) Les fils nus, simples, de … Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). …
… résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables …
… spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse … haricots beurre, etc.) et les pois à vache (y compris la variété à œil noir). 3) Les fèves ( Vicia faba var. major … ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4) Les pois chiches. 5) …
… épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs … caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont …
… - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en aciers de … à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement … l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le …
… du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des termes « réfrigéré » et « congelé »). Les fruits qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les fruits …
… et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, … que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz …
… - - En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, … ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou … générales du présent Chapitre.) Au sens de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, …
… en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques … et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - … accessoires 3917.39 - - Autres 3917.40 - Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes …
… 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, préparés … cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont …
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