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Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… (benzènesulfonate de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. Adoption : 1996 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20

Classification opinions

… deux tables amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques Adoption : 1963 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. Adoption : 1994 … 2. Acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis 2918.19/1. Adoption : 1995 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de … amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption : 1960 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… irréguliers, obtenus, après blanchiment, par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une … clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. Adoption : 1963 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument des … 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

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