… ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n° 73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …
… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une boisson qui …
… sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en … de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les …
… position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb impur et le … baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La …
… ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b) Les parties reprises plus spécifiquement … 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de … sans l'être comme parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions …
… De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de … dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de … Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et …
… Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres ‑ Noix … couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …
… ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n° 18.03 , … (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao solubilisé). La poudre de … dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale …
… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les … et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette …
