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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont fonctionnelles; l'enroulement et le déroulement de la … et les bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son utilisation pour l'entretien et les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… 1. Couvercles en aluminium pour boîtes pour boissons ou pour denrées alimentaires de dimensions diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de … motifs et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus … de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… 1. Tensiomètre électronique pour la mesure automatique de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique.  Il se compose d’une manchette et d’une pompe pour son gonflage, d’un capteur mesurant la pression artérielle, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou d'un … retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface … et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm x 18 cm …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité … naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les matériaux …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de … métalliques d’un volume nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de …

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