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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations … plaquette en silicium revêtue d’oxyde métallique pour la transformer en un matériau semi-conducteur . …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
Explanatory notes
… d'interrupteurs, de fils électriques avec fiche, de transformateurs, etc. ou, comme dans le cas des réglettes … pour véhicules aériens, navires ou bateaux : phares pour trains, lanternes pour locomotives et matériel roulant, … faisceau dirigé sur un point ou une surface déterminée se trouvant à une distance plus ou moins grande, à l'aide d'un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …
Explanatory notes
… 9) Les matières colorantes dérivées du di- ou du triphénylméthane : l'auramine et la fuchsine, par exemple. … permettent de développer la matière colorante sur la fibre, traitée séparément avec le copulant durant les opérations de … Tel est, par exemple, le cas des azulènes ( n° 29.02 ), du trinitrophénol (acide picrique) et du dinitroorthocrésol ( …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose …
Explanatory notes
… , appelé aussi sucre de lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. Cette position couvre aussi bien … sous forme de poudre cristalline blanche ou de sirop très dense (voir la partie B ci‑après); il est plus doux que …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou … des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou … sont classées dans le n° 33.04 , les préparations pour le traitement de l'acné, qui sont destinées principalement à …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Explanatory notes
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires … n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient … de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …