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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre … du fer ou de l'acier (fabrication du fer‑blanc utilisé pour les boîtes de conserves) et pour la préparation … la Section XV sont les suivants : 1)  Alliages étain‑plomb, utilisés spécialement pour la brasure (soudures à base …

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… métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure … aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières … La finition. Les opérations de finition sont fonction de l'utilisation de la pièce terminée. Elles peuvent consister, …

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… d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances … tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des …

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… les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances … tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties … (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou … végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

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… de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties … (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou … végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés … à partir de matières végétales. La méthode d’extraction utilisée détermine le type de produit obtenu. C’est ainsi, … usage (n° 27.12) . b)    Les préparations médicamenteuses utilisées accessoirement comme produits de parfumerie, comme …

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… végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de … non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts …        d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres …

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… ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts …        d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques … dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien …

Legal note

… présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques … dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, … les amandes et les figues), même moulus, généralement utilisés comme succédanés du café ( n° 21.01 ). Les fruits …

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… quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, …

Legal note

… c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, … de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent … plantes et parties de plantes, bien qu'elles soient parfois utilisées à des fins culinaires, par exemple le basilic, la …

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… ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

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