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Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… en paille (riz paddy) 1006.20 ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz semi‑blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz vêtu ), … 2)    Le riz décortiqué ( riz cargo ou riz brun ) qui, dépouillé des balles florales dans des appareils appelés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres … et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le terme « … de sucre obtenus à partir d'acides gras du n° 38.23. En outre, sont exclus de la position les anhydrides de sucres, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres … pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance … processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a)    Celles du premier groupe sont constituées, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus … blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés               ‑ Autres tissus, … ou les lames du n 54.04, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées … cadres sont à classer suivant leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir la Note 6 du présent …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires du … et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on … a)    Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par exemple, les claies ou grilles à gravier …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La … aussi les monnaies n'ayant plus cours légal dans le pays où elles sont émises. Par contre, les monnaies ayant le …