… les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la … de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2) dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à …
… mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …
… de faciliter la granulation du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés … et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication …
… ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage … sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …
… qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux … parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. ______________________ …
… pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont …
… et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre … de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la …
… ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . …
… manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de … n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n° 84.81 ). …
… frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de … ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même …
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