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Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les cavités murales, par exemple. Ce produit est obtenu à partir de vieux journaux ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, constituée par 50 ampoules colorées montées sur un … dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les impuretés et d'un traitement thermique destiné à … résiduelle qui demeure après le lavage ou le rinçage dans l'eau. Adoption : 1996 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… 1. Chevalet de table muni d'un tiroir en vue de ranger du matériel artistique. D'une hauteur de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, il peut soutenir des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une ailette circulaire et extérieurement des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …