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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Explanatory notes
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires … n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient … de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …