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Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère … riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur …

Legal note

… visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 … du n°  15.21 ). Les principaux procédés de fractionnement utilisés sont les suivants :         a)   fractionnement à …

Legal note

… ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 … fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) … les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …

Legal note

… 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) … les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau … Section XV sont les suivants : 1)    Alliages plomb‑étain, utilisés pour la soudure (soudures à base de plomb), la …

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… métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et … on entend non seulement les voies ferrées classiques utilisant des rails en acier mais aussi les autres systèmes … classées selon le mode de propulsion le plus normalement utilisé. B)   Sous le n° 86.04, les véhicules pour …

Legal note

… montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et … assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques … électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non … s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent utilisables à la manière des instruments analogues de type …

Legal note

… (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme … sensibles à la chaleur. Les émulsions les plus couramment utilisées sont à base d'halogénures d'argent (bromure … ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …

Legal note

… Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme … directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les … les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que … et aulx potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également …

Legal note

… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les … oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et … ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et …

Legal note

… les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et … ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et …

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