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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …