… verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du … couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑ Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Note explicative de …
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de … par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les …
… ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux …
… (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont … pour autant qu' ils soient nettement reconnaissables comme tels, les tableaux de commande ou de distribution …
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises …
… ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les feuilles minces … sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et …
… laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de …
… au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe … laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent …
… inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
