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Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même … l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou … morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …

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