… variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de … variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note …
… même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et … classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par exemple). …
… non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés … secs sont les raisins dits de Corinthe , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans …
… ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt … à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont …
… définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° …
… égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent … et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14 généralement. …
… des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce … de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les autres oiseaux vivants (les canards …
… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la … du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze fins, stériles, …
… de la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également … en bois ou en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.