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Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de … variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et … classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par exemple). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés … secs sont les raisins dits de Corinthe , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt … à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent … et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… des espèces domestiques (+).               - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce … de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les autres oiseaux vivants (les canards …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… matières plastiques ou en autres matières, s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la … du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… de la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également … en bois ou en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, …

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