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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est … en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre 56, d’une … et d’une bordure en nontissé (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de … à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la … une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… deux cavités de forme rectangulaire aménagées dans l'épaisseur du carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de deux … dans un boîtier unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède deux … tuyau d'échappement flexible en tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la … destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… 52 mg (61 %)) et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé (approximativement 33 mg (39 %)), d’extrait de graines de cardamome, de poudre de fleur d’hibiscus et d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, … influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre …

Legal note

… 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, … influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre …

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