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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6 > 5407.61
… Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés …