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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à base de …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans …
Explanatory notes
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans … les têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes … ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier. Les pelleteries …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules …
Explanatory notes
… aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules … véhicules spatiaux qui sont des engins susceptibles de se déplacer dans l'espace situé au‑delà de l'atmosphère …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin …