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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    La stannite, sulfure d'étain, de cuivre et de fer. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les … au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1)  Les antofles, fruits du … du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… ou sèches. 0803.10 -  Plantains 0803.90 -  Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des … saveur moins douce que celle des autres bananes.  L’amidon contenu dans les plantains se distingue par le fait que, … Les plantains sont principalement consommés après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou autrement.. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants … pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou … ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 … ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect velouté. …

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