Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
4112 résultats pour "怎么购买佐治亚大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>鹤壁怎么买卡森-纽曼大学文凭毕业证-怎么办假台湾法鼓文理学院毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>怎么买巴尔的摩大学文凭毕业证ut"

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent … susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés …

Legal note

… ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent … susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose … des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un … de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou …

Legal note

… (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments … des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou … susceptibles de donner de l'huile, mais principalement utilisés à d'autres fins, tels que, par exemple, les noyaux … les antagonistes nutritionnels ou de faciliter leur utilisation, à la condition que ce traitement ne modifie pas …

Legal note

… les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou … d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, … et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les céréales …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de … zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état impur peut être utilisé directement pour la galvanisation, mais il peut être … généralement, associés ou non, du cuivre ou du magnésium, utilisés pour le moulage sous pression, notamment pour la …

Legal note

… dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile …

Legal note

… d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) … bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à … et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) … bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à … et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les … fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la déflagration de la poudre (les canons …

Legal note

… les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  … un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est …

Legal note

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  … un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations … enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines …

Legal note

… les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations … enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en … étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, à l'étoffe ou à l'article …

Legal note

… enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en … étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs