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Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel … un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de … et les suspentes sont soigneusement pliés dans un sac qui s'ouvre lorsqu'on actionne la poignée de commande. La présente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… Câbles de filaments synthétiques.               ‑ De nylon ou d’autres polyamides : 5501.11 - ‑ D’aramides 5501.19 - ‑ … dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les … excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C)   Titre unitaire des filaments inférieur …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles obtenues … est obtenue dans des conditions spécifiques, en particulier pour ce qui a trait à la manipulation des olives avant la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… à l'exclusion de ceux du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans … industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés ou cousus sur cuir, … étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour …