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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se … au marron clair, tandis que les autres foies sont en général de couleur rouge plus ou moins foncé. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0707

Explanatory notes

… à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille et la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, des remorques …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de …

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