Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
4017 résultats pour "神奈川大学学士毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>宜昌神戸菅川学院艺术文凭证书-日本长崎总合科学大学文凭毕业证怎么仿制<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>日本神户市外国语大学文凭办理le"

Section XV

Explanatory notes

… 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes …

Legal note

… 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent …

Legal note

… fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : … (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : … (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour … n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux …

Legal note

… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour … n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en … les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les articles du …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés … boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la …