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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… 1. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium … qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de centrifugation et de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et incisions qui leur permettent de se fixer et de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… ou acoustique , présenté en rouleaux. Le produit a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 … mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de … buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à … des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool éthylique d’un titre … (0,003 % en poids). Les substances odoriférantes sont principalement du limonène (environ 80 % en poids), du citral, du linalol et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) un … 4°) un cabestan qui assure une vitesse de défilement constante à la bande magnétique. Classement comme partie de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …