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Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés … organiques de l’hydrazine et de l’hydroxylamine, on peut citer notamment : 1)    La phénylhydrazine* . 2)    La …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ … pignons. Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats … réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… pour équiper les pneumatiques des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par exemple. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits … mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, … du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits … mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, … du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits … mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, … du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits … mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , … de l'étain ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont les raisins dits de Corinthe , … , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou … domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire … de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente. …

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