Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
4112 résultats pour "怎么购买佐治亚大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>鹤壁怎么买卡森-纽曼大学文凭毕业证-怎么办假台湾法鼓文理学院毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>怎么买巴尔的摩大学文凭毕业证ut"

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

…        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures … seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage …

Legal note

…        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures … seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes … à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les …

Legal note

… ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni … les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits … d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence dans ce Chapitre …

Legal note

… . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni … les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. …

Legal note

… a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 … 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires … ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide … visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires … ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont utilisés principalement pour l'alimentation humaine, tels … le pancréas, la rate, la mœlle épinière, les ovaires, l'utérus, les testicules, le pis, la thyroïde, l'hypophyse. 4) … sous 3) relèvent : a) du n° 05.10 , si, en vue de leur utilisation pour la fabrication de produits pharmaceutiques, …

Legal note

… (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, … instruments de navigation, de leurs engins de levage et de manutention, de leurs meubles. B) Les coques, quelle que … exclus du présent Chapitre : a)    Les maquettes de bateaux utilisées à des fins décoratives (caravelles et autres …

Legal note

… complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte (telle que … de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et …

Legal note

… dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition …

Section I

Explanatory notes

… I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre … genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre … genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

Legal note

… les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs