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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur … est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres … (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les … qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, … gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de … « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… La surface de la table est pourvue d'un dispositif de chauffage et sa température est réglée au moyen d'un … dans la table au moyen d'une pédale située sur la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet … la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, …

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