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Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… aciers inoxydables (+).               - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2)    Douilles …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… n°  26.20 . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les barres et profilés, en …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les tôles ou bandes déployées ( n°  …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). …

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