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Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en … pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des …

Legal note

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en … pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes … câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes … câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les … bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les … bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été …

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… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques … contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour … que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des …

Legal note

… on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour … que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour … produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et … du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et … du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de … du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, …

Legal note

… et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de … du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, …

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