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Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, … de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a)    Les films …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par … dégrossi (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… de pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. … (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également ajoutés. De la calcination résultent des demi‑produits … appelées parfois ciments naturels ( n°  25.30 ). Sont, en outre , exclus  : a)    Les laitiers de hauts fourneaux

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les … et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins               - De coton : 6006.21 - - … 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées               - De fibres … partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… de nickel, de fer et de cuivre, des sulfures de nickel ou des sulfures de nickel et de cuivre. Les mattes se présentent généralement sous forme de plaques ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour faciliter l'emballage ou le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en … et autres vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant … très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R 3 sont soit un atome d'hydrogène, … inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui sont des …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme … elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. La …

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