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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises … relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : … de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles obtenus par ce procédé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour …
Classification opinions
… à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol … liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène (88,23 %), du toluène (0,55 %), … clair et transparent composé de white spirit (57 %), de décahydronaphthalène (DHN 35 %), d’alcool benzylique (5 …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 ‑ … à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent … les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, …