Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées …
Explanatory notes
… ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées … nombre d’articles, de composition variable et de formes très diverses, employés essentiellement à divers usages … de colles et de produits liquides et dans certains travaux industriels (nettoyage, polissage, etc.). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la …
Explanatory notes
… la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la … ou transparentes pour le dessin . Ce sont des toiles très fines et à texture serrée, généralement de coton ou de … rendues plus ou moins transparentes (en particulier par un traitement au moyen de solutions de matières résineuses …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Explanatory notes
… ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même …