… alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les feuilles et …
… de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des … additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre …
… 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les … choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre … que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines …
… à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … confits au sucre, etc.). Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, les fraises, les …
… ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …
… silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
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