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Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état …

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