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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;         b)  les engrais consistant en mélanges …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de …           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU …

Legal note

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de …           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres …

Legal note

… Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des … (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des … (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres …

Legal note

… Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres …

Section VI

Explanatory notes

… INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 …

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