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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sont compris ici quel que soit l'usage auquel ils sont destinés, qu'ils soient présentés en masse ou fortement … ( n° 56.01 ). B) Les matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à … d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. 4.- Aux fins du n° …Legal note
… en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à … d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue. 4.- Aux fins du n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 ‑ … des chaluts, filins de dragage, etc.; les engins de l'espèce se présentent souvent sous la forme d'ensembles … des cages ou skips dans les puits de mines, constituées essentiellement par un énorme treuil mû par une machine à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 … pour la gorge ou de bonbons contre la toux, constituées essentiellement par du sucre (même additionné d'autres … de réglisse qui, quel que soit le pourcentage en sucre, est présenté (c'est‑à‑dire préparé) sous forme de sucrerie, …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , … noirs ou en morceaux, en masses, broyé ou en grains. C'est un produit difficilement fusible, résistant aux réactifs …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette … de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …