Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de …
Explanatory notes
… - Outils de forage ou de sondage : 8207.13 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19 - - Autres, y compris les … de taillage, de tournage, de perçage, de mortaisage, de tréfilage, etc. ou même simplement de vissage. La présente …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc …
Explanatory notes
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc … cuir 3405.20 ‑ Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres … ou émulsionnées en milieux aqueux et additionnées très souvent de matières colorantes. 2) Les brillants …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir …
Explanatory notes
… en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir … pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et … de cuir superposés et fortement comprimés. 3) Par traitement, à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée …
Explanatory notes
… séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée … à l'alimentation humaine, directement ou après transformation. Ce groupe de produits comprend les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en …