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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé.
Adoption
: 1998 …
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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30
Classification opinions
… grosseurs pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin.
Adoption
: 1994 …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
Classification opinions
… (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1.
Adoption
: 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23
Classification opinions
… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3.
Adoption
: 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24
Classification opinions
… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3.
Adoption
: 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29
Classification opinions
… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3.
Adoption
: 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …
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