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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Explanatory notes
… - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques 8443.15 - - … entre elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en …
Explanatory notes
… similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en … comme tresses les articles sans chaîne ni trame constitués d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement dans le … bouts, et aussi leur entrecroisement, on obtient des effets décoratifs très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non … plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm - Autres : 3701.91 - - Pour la … pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des textiles ( n° 37.03 ). La plaque ou la feuille servant …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une …